Société après décès d’un chef d’Entreprise

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Continuité d’une Société en cas de décès du Chef d’Entreprise

Quand le patron d’une entreprise abandonne subitement ses fonctions, mieux vaut qu’il ait indiqué la marche à suivre pour éviter à la société de couler. Dans l’exemple de la très célèbre compagnie Américaine Apple, se sachant malade, Steve Jobs avait délégué la direction d’Apple quelques mois avant son décès, il y a un an.Mais lorsque le chef d’entreprise abandonne brutalement ses fonctions, que ce soit pour des raisons médicales, personnelles ou suite à son décès, la pérennité de la société risque de s’en trouver menacée. Des solutions existent pourtant pour pallier l’absence ponctuelle de dirigeant à la tête de l’entreprise.

Ces solutions sont multiples et il appartient au chef d’entreprise de définir lui-même, en amont, celle qui lui semble la plus adaptée à sa société.

En conclusion: Le sort d’une entreprise à la suite du décès de son dirigeant varie selon la typologie de la structure. S’il s’agit d’une entreprise individuelle et si son avenir n’a pas été préparé en amont, celle-ci risque de disparaître. Les héritiers du chef d’entreprise vont bénéficier des droits, mais aussi devoir assumer les obligations. Pour cette raison, il est conseillé de souscrire une assurance homme-clé qui prévoit le versement d’un capital afin de permettre à l’entreprise de faire face à la disparition de celui qui constitue l’homme-clé. Ce capital permet, par exemple, de répondre aux engagements financiers, sociaux et économiques de l’entreprise, de pallier une baisse brutale du chiffre d’affaires, de faire face aux charges fixes, voire de recourir à une aide externe. Dans le cadre d’une société, ces inconvénients n’apparaissent pas car la personnalité juridique survit au décès d’un associé, même s’il en est le dirigeant.
Mais d’autres solutions sont possible pour assurer sa suite.
Revoyons les principaux choix :

  • Le mandat à effet posthume
  • L’exécuteur testamentaire
  • Le management d’intérim
  • La continuité des capitaux : le Pacte Dutreil

Dans tous les cas, ce qui semble primordial pour assurer la continuité en terme de management comme de capitaux, c’est de prévoir… même ce qui semble a priori improbable!
Source: La Tribune / Article complet en suivant ce lien

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